--- MENTIONS LEGALES ---


 

INFORMATION GENERALE
Site hébergé et géré à :
Equipe scientifique :
Equipe informatique :
UMR CNRS 5805 EPOC
Directeur UMR : A.Grémare
Université Bordeaux 1
Avenue des Facultés
33405 TALENCE CEDEX
FRANCE


 

J.C. MASSABUAU
Chef de projet. Ecophysiologiste, Ecotoxicologue

D. TRAN

Ecophysiologiste, Chronobiologiste, Ecotoxicologue

P. CIRET
Electronicien


 

Correspondant technique :
J.M. ESCALIER

Responsables du développ:
A. CAILLO,
A. DEGOUE (Assistant)

Développeurs et Administrateurs
de la bases de données
A. DEGOUE,
L. SENCE,
M. SATTA,
A. CAILLO


OBJECTIF DU SITE

L'objectif du site (nom français: Oeil du Mollusque; nom anglais, MolluSCAN eye; deux marques déposées) est de mettre en ligne un outil d'étude de l'éthologie des mollusques bivalves, initialement développé pour la recherche fondamentale par le CNRS et l'Université Bordeaux 1. L'approche est résolument scientifique. Le site est actuellement utilisé pour la recherche en écophysiologie, écotoxicologie et chronobiologie. Les animaux suivis peuvent être utilisés comme objets d'études au sens propre, aide à la compréhension d'une ressource exploitée (ostréiculture), bio-capteurs de la qualité de l'environnement au sens large (évolution de la physico-chimie, des ressources trophiques), et bio-capteurs de la qualité de l'eau dans un sens plus restreint (pollutions). Une partie des informations est ouverte au public, une partie à des professionnels invités. Les informations mises à la disposition du public étant partielles (en partie pour des raisons techniques), les visiteurs doivent contacter les animateurs scientifiques avant toute tentative d'interprétation.




COPYRIGHT

Conformément au code de Propriété Intellectuelle et plus précisément à l'article L111.1, `L'Oeil du Mollusque` est l'auteur de ce Système d'Information, donc propriétaire des bases de données, images, graphismes, logos, textes, etc.... Par ailleurs, tous ces éléments peuvent être la propriété de tiers ayant autorisé `L'Oeil du Mollusque` à les utiliser.

De plus, conformément à l'article L122.5 de ce même code, toutes reproductions ou copies sur un support papier ou informatique, sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement utilisées à un usage privé du copiste et non à un usage collectif. De même pour les données issues de la base de données `L'Oeil du Mollusque`, ne peuvent être utilisées qu'avec l'accord ou en collaboration avec l'équipe scientifique de `l'Oeil du Mollusque` (data provided by `L'Oeil du Mollusque`, UMR EPOC 5805 CNRS nom de la station').

Ceci implique donc qu'à l'exception des dispositions précédentes, toutes reproductions, représentations, utilisations ou modifications, quel que soit du support ou de la méthode utilisée, sans avoir obtenu une autorisation particulière de "L'Oeil du Mollusque / Molluscan eye", sont strictement interdites et constituent un délit de contrefaçon.
 




UTILISATION DES DONNEES

Une requête peut être faite auprès du responsable de `L'oeil du Mollusque`. La requête comprend l'identification de l'organisme demandeur, les coordonées de l'utilisateur et les objectifs scientifiques qui sous-tendent la demande.

En cas d'acceptation de la requête, a provenance des données doit apparaître explicitement dans les publications les utilisant (data provided by `L'oeil du Mollusque / Molluscan eye`, UMR EPOC 5805 CNRS, nom de la station'').

Toute publication utilisant les données de `L'oeil du Mollusque`. doit être envoyée aux responsables concernées. L'intégration des personnels impliqués dans l'acquisition des données (auteur des données) pourra aller des remerciements, dans le cas d'une référence simple aux données, à l'association à titre de co-auteur dans le cas d'une''valeur ajoutée'' induite par l'interprétation des données de base.

La distribution des données est assurée par le responsable du Service.

Dans ce but:
- il centralise les données que lui transmettent régulièrement les membres du Service.
- Il veille à la validation des données.
- Il veille au délai de transmission des données et tient à jour un fichier des demandes reçues.
- Il s'assure du respect des règles de reconnaissance dues de `L'oeil du Mollusque` et à l'auteur des données.

 




MISE A JOUR DES INFORMATIONS

`L'Oeil du Mollusque / Molluscan eye`, est une des activités du Service d'Observation de l'UMR CNRS 5805 EPOC. Des données sont acquises automatiquement depuis diverses stations distribuées dans le monde.

De ce fait, `L'Oeil du Mollusque / Molluscan eye` se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les informations figurant dans le présent site Internet, à tout moment et sans préavis, sans que cela puisse engager la responsabilité de `L'Oeil du Mollusque/Molluscan eye` ou des personnels impliqués.
 




DONNEES PERSONNELLES, COOKIES

Vous pouvez consulter le site Internet de `l'Oeil du Mollusque/Molluscan eye` sans révèler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Néanmoins, suite à une demande particulière de votre part, notamment lors d'une demande de données, un formulaire de collecte d'informations personnelles est imposé ;

Collecte d'information :
Les informations que nous vous demandons de fournir seront utilisées uniquement à des fins de statistiques sur le cadre d'utilisation des données de `l'Oeil du Mollusque/Molluscan eye` . Pour garantir une confidentialité de vos informations personnelles collectées, celles-ci ne seront pas utilisées à des fins de prospections et ne seront pas transmises à nos différents partenaires. Autrement dit, en aucun cas, nous communiquerons ces informations à l'extérieur.

Cookies :
Lors de votre visite sur le site Internet de `l'Oeil du Mollusque/Molluscan eye` , des Cookies sont suceptibles de s'implanter dans votre ordinateur. Les cookies ne permettent pas de vous identifier personnellement, mais ils permettent d'enregistrer des informations relatives à votre visite (les pages consultées, date de la consultation, etc...) qui pourront être lues lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en le spécifiant dans la configuration de votre navigateur.




GESTION DES TRACES

Gestion des Traces :
Tout comme les cookies, un système implanté sur le serveur d'hébergement de `l'Oeil du Mollusque/Molluscan eye` , permet l'enregistrement systèmatique et temporaire d'informations relatives à votre passage sur ce site Internet. Conformément à la déclaration d'octobre 2004 et à la décision n°04P014DSI du 11 octobre 2004 et à la déclaration N°1100635 en date du 14 juin 2005 de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), ces données seront gardées sur une période de 12 mois.

Cependant, Conformément à la loi 78-17 ''Informatique et Libertés'' (art 34 et art 36), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à l'éditeur ou au responsable.
 




DONNEES NOMINATIVES ET ANNUAIRES

La constitution et l'utilisation de l'annuaire sont soumises aux dispositions légales françaises en vigueur concernant les traitements nominatifs (Loi 78-17) et a obtenu l'avis favorable N°1100635 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

La capture des informations nominatives à des fins de création d'un autre traitement nominatif (par exemple à usage commercial ou publicitaire) est strictement interdite pour tous pays.

Bien que l'annuaire contienne des renseignements strictement professionnels, la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) a recommandé que les personnels aient donné un accord express à ce que figurent dans le présent annuaire les informations qui les concernent.

Conformément à la loi 78-17 ''Informatique et Libertés'' (art 34 et art 36), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à : l'éditeur ou au responsable .
 




UTILISATION DE L'ESPACE PROFESSIONNEL

Etant donné que `L'Oeil du Mollusque/Molluscan eye` n'est pas un simple Site Internet, mais plutôt un Système d'Information, cela demande une intéraction dynamique entre personnels impliqués. De ce fait, sur ce système se trouve un espace privé et sécurisé. L'intéret de celui-ci, est de permettre aux différents intervenants de l'Oeil du Mollusque / Molluscan eye`, d'aministrer le système.
 




LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.domino.u-bordeaux.fr/molluscan_eye/ est autorisée seulement si ce lien n'est pas ouvert dans une 'frame'.




LIMITATION DE RESPONSABILITES

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni l'Oeil du Mollusque / Molluscan eye, ni ses personnels ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accés ou de l'utilisation de ce site ou de tous les sites qui lui sont liés.

`L'Oeil du Mollusque / Molluscan eye` ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du fait des informations contenues dans les pages Internet d'autres sites auxquels ce site renverrait.

Dans le cadre d'une obtention de données de `l'Oeil du Mollusque / Molluscan eye`, suite à une demande via formulaire, les données diffusées ont été préalablement validées, par ''auteurs des données'', suivant des codes qualité bien définis. Par conséquent, l'utilisation des données qualifiée `Mesure douteuse ou mauvaise`, ne pourra en aucun cas engager la responsabilité du `L'Oeil du Mollusque / Molluscan eye` et ses personnels, en cas d'erreurs dans un quelconque projet. Bien que ces données soient publiées, elles sont tout de même transmises à titre d'information.
 




DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue françaises. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.




MISE A JOUR DES CONDITIONS GENERALES

L'Oeil du Mollusque, se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accés au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur, qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette page ou rubrique afin de vérifier les Conditions Générales en vigueur.





informations

 
ENREGISTREMENTS BRUTS DYNAMIQUES
sur 1-6 j. Dans le menu Enregistrements, choisissez un site, puis J1 sur le calendrier
 
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